Règlement d'ordre intérieur

Groupe de Croisière des Bancs de Flandre A.S.B.L.

Membre de la Fédération Francophone du Yachting Belge (FFYB)

Version approuvée par le Conseil d’Administration du 16 février 2016, avec modifications approuvées par le CA le 29 février 2016.

Pour entrer en vigueur à partir du 15 mars 2016

1. A propos du respect des usages et de la législation

Article 1 : Dans le cadre de l'A.S.B.L., tous les membres doivent respecter les usages et la législation en vigueur notamment dans les domaines suivants:

  • Le droit et les usages maritimes: en particulier le Règlement International pour la Prévention des Abordages en Mer (RIPAM) ;
  • Le règlement des radiocommunications de l’Union Internationale des Télécommunications (obligation d’avoir à bord au moins un possesseur du certificat SRC) ;
  • La législation sur les stupéfiants et l’abus d’alcool ;
  • La possession de papiers d'identité valables dans le périmètre de navigation fréquenté;
  • La protection de l'environnement et la préservation de la nature: ne rien jeter à l’eau, à l’exception de détritus organiques qui se décomposent rapidement et uniquement en dehors des ports. Déposer les détritus dans les poubelles lors des escales ;
  • Les membres veilleront à ne pas gêner d’autres plaisanciers par le bruit ou le passage sur leur pont lors des escales.

2. A propos du Conseil d'Administration:

Article 2 : Les candidatures au poste d'administrateur doivent parvenir par écrit au secrétariat au moins une semaine avant la réunion de l'assemblée générale statutaire. Le candidat doit se présenter devant l'assemblée générale ou s'y faire représenter.

Article 3: Le Conseil d'Administration nomme et révoque les chefs de bord, le responsable des cours théoriques, les chargés de cours, le responsable de l’équipe entretien et les responsables bateaux.

Article 4: le Conseil d'Administration peut après chaque sinistre, mandater le Représentant des chefs de bord pour constituer un collège d’experts afin de rendre un avis sur les circonstances de l'accident et déterminer la quote-part éventuelle incombant à l'équipage.

3. A propos du Bureau Exécutif:

Article 5: Le Bureau Exécutif est composé du Président, du Secrétaire et du Trésorier.


4. A propos des membres:

Article 6 : La cotisation couvre une année civile. Seuls les membres qui auront renouvelé leur cotisation avant le 15 février peuvent participer à l’Assemblée Générale. Les autres sont réputés démissionnaires. Toutefois, s’ils se mettent en règle de cotisation après cette date, la même année, ils retrouvent, après l’Assemblée Générale, leur statut de membre antérieur. S’ils se réinscrivent après être restés une année civile ou plus, sans payer leur cotisation, ils deviennent d’abord membres adhérents.

Article 7 : Les nouveaux membres, qui s’inscrivent au cours et/ou après le premier septembre, paient de manière conjointe, une cotisation réduite pour l’année en cours et la cotisation complète pour l’année suivante.

Article 8 : Après un an au sein de l’association, le membre adhérent, de 18 ans au moins, peut solliciter la qualité de membre effectif à tout moment, par l’envoi d’un courriel au secrétaire. Le Conseil d’Administration se prononcera sur son acceptation au plus tard lors du prochain Conseil d’Administration.

Article 8 bis : En outre le Conseil d’Administration examinera le cas de tous les membres adhérents, remplissant les conditions pour devenir membres effectifs, en ordre de cotisation au 15 février, et statuera sur leur acceptation. Avant l’Assemblée Générale statutaire, il proposera par courriel, à tous ceux qu’il aura acceptés, de devenir membres effectifs, sauf objection de leur part.

Article 9 : Le membre junior (moins de18 ans) bénéficie d’une cotisation réduite au montant de l’assurance, pour peu que l’un de ses parents au moins, soit membre.

Article 10 : Il faut être membre pour s’inscrire aux divers cours et formations, qu’ils soient théoriques ou pratiques. Toutefois, à une sortie de maximum deux jours, sur un bateau appartenant au GCBF, tout membre peut inviter une ou plusieurs personnes. L’invité peut naviguer sans se faire membre. Il doit cependant régler la participation aux frais du weekend et participer à la caisse de bord. Il sera assuré auprès de la FFYB, aux frais du GCBF, en tant que stagiaire à la journée. L’invité ne peut bénéficier qu'une seule fois dans sa vie de cet avantage. Chaque membre a droit à cinq invitations par an. Toute invitation qui ne satisfait pas aux règles ci-dessus, doit faire l’objet d’une demande au Conseil d’Administration. En cas d’acceptation, le Conseil d’Administration en fixera les conditions et la durée.

Article 11 : Le GCBF peut conclure avec d'autres clubs des associations momentanées (croisière, cours…). Les membres de ces clubs qui participent aux activités de l'association dans ce cadre, ne doivent pas devenir  membres du GCBF mais obligatoirement, être membres de la FFYB.

5. A propos des chefs de bord

Article 12 :

5.1.  Catégories  de chefs de bord

A - Chef de Bord côtier :

Le chef de Bord catégorie A est habilité à encadrer un bord sur un bateau du GCBF, sur un plan d’eau fermé ou protégé, à moins de 6 M d’un abri.

B – Chef de Bord hauturier :

Le chef de Bord catégorie B est habilité à encadrer un bord en mer, sur un bateau du GCBF, à moins de 100 M d’un abri, ainsi que sur un bateau loué par le GCBF, moyennant l’accord du Conseil d’Administration.

C - Chef de Bord référent :

Le chef de bord catégorie C est un chef de Bord hauturier expérimenté, autorisé à naviguer sans limite de distance à un abri, à qui les autres chefs de Bord peuvent s’adresser pour prendre conseil concernant la situation météo ou toute autre situation délicate dans laquelle ils pourraient se trouver.

 

5.2 Agréation des chefs de bord et conditions

A - Chef de Bord côtier :

Parrainage:

Article 13 : Le candidat chef de Bord catégorie A doit être parrainé  par un chef de Bord agréé par le GCBF. Le parrain doit être convaincu du potentiel, de la moralité, des capacités techniques, pédagogiques et d’organisateur du candidat. Il conseille et encourage le candidat.

Article 14 : La candidature est validée par un vote du Conseil des Chefs de bord. Ce vote a lieu à bulletins secrets. La candidature proposée par le parrain est acceptée si le candidat obtient plus de 50 % de votes favorables sur l’ensemble des votes émis.

Conditions préalables pour pouvoir être admis chef de bord catégorie A:

Article 15 : Le candidat chef de Bord catégorie A :

  • sera en possession du brevet de chef de bord côtier délivré par la FFYB ou d’un brevet jugé équivalent par le Conseil d’Administration, au moins sur le plan théorique. Si le brevet détenu ne comporte pas de volet pratique, reconnu équivalent à celui du brevet côtier de la FFYB, le candidat devra réussir les tests pratiques du brevet de chef de bord côtier de la FFYB, ou pouvoir faire état d’une expérience jugée équivalente,
  • sera en possession du certificat SRC l’autorisant à utiliser la radio des bateaux du GCBF,
  • aura effectué deux weekends de probation sur un des bateaux du GCBF. Durant ces weekend, il joue, sous la surveillance d’un chef de bord de catégorie B ou C, le rôle complet du chef de bord. Ces deux weekends seront effectués avec deux chefs de bord différents, autres que le parrain,
  • les deux chefs de bord font rapport au Conseil des Chefs de bord et donnent leur appréciation, après quoi, le Conseil vote à bulletin secret. Le représentant des chefs de bord transmet le résultat du vote au Conseil d’Administration, qui prendra la décision finale.

Article 16: Le chef de bord de catégorie A ayant navigué 8 jours en tant que tel, sera habilité à mettre le spi par un maximum de 4 beauforts.

Article 17: Après 10 jours de navigation en catégorie A, le chef de bord peut sortir le bateau en mer, à maximum 6M d’un abri, moyennant l’autorisation écrite du Président du GCBF.

 

 

B - Chef de Bord hauturier :

Conditions préalables pour pouvoir être admis chef de bord catégorie B:

Article 18 : Le candidat chef de bord catégorie B :

  • sera en possession du brevet de chef de bord hauturier délivré par la FFYB ou d’un brevet jugé équivalent par le Conseil d’Administration, au moins sur le plan théorique. Si le brevet détenu ne comporte pas de volet pratique, reconnu équivalent à celui du brevet hauturier de la FFYB, le candidat devra réussir les tests pratiques du brevet de chef de bord hauturier de la FFYB, ou pouvoir faire état d’une expérience jugée équivalente,
  • sera en possession du certificat SRC l’autorisant à utiliser la radio des bateaux du GCBF et l’EPIRB,
  • aura  effectué au minimum 20 jours de navigation en tant que chef de bord catégorie A,
  • aura effectué deux weekends de probation en mer. Durant ces weekend, il joue, sous la surveillance d’un chef de bord de catégorie B ou C, le rôle complet du chef de Bord. Ces deux weekends seront effectués avec deux chefs de bord différents,
  • les deux chefs de bord font rapport au Conseil des Chefs de bord et donnent leur appréciation, après quoi, le Conseil vote à bulletin secret. Le représentant des chefs de bord transmet le résultat du vote au Conseil d’Administration, qui prendra la décision finale.

Article 19 : Les chefs de bord de catégorie B sont habilités à mettre le spi, par un maximum de 4 beauforts.

Article 20 : Seuls les chefs de bord catégorie B, ayant navigué 20 jours minimum en tant que tel, et les chefs de bord catégorie C, sont habilités à examiner et proposer les candidats à la catégorie B. Les évaluations se font à partir des aptitudes de chacun à gérer une navigation en mer, avec courants et marée.

 

C - Chef de Bord référent :

Conditions préalables pour pouvoir être admis chef de bord catégorie C:

Article 21 : Le candidat chef de Bord catégorie C :

  • aura  effectué au minimum 20 jours de navigation en mer en tant que chef de Bord catégorie B, dont au minimum une semaine de navigation à l’étranger,
  • aura l’expérience de la navigation de nuit et de la navigation en quart.

Seuls les chefs de Bord catégorie  C  sont habilités à examiner et proposer les candidats à la catégorie C.  Les évaluations se font à partir des aptitudes  de chacun à préparer et réaliser une navigation hauturière dans une zone de navigation initialement inconnue.

 

Article 21bis : Les conditions préalables à l’agréation des différentes catégories de chefs de bord, énoncées ci-dessus, ne s’appliquent pas aux chefs de bord déjà nommés au moment de la mise en application du présent ROI. Toutefois, ceux qui ne disposeraient pas encore du certificat SRC, s’engagent à l’acquérir  le plus rapidement possible.

 

 

5.3. Tâches des chefs de bord à chaque navigation

Article 22 : Le chef de bord a pour tâche envers son équipage d’avertir des dangers de la navigation, d’attirer l’attention sur les consignes de sécurité et de préciser que celui-ci est tenu de les respecter (voir section 8 « à propos de la sécurité » et annexes 1 et 2).

Article 23 : Avant toute activité embarquée sur un bateau du GCBF, le chef de bord prendra connaissance des consignes transmises par le chef de bord précédent et lira les rapports écrits des derniers bords. Il se procurera la mallette qui contient les clefs du bateau, le fond de caisse du GCBF et les documents suivants :

  • le livre de bord,
  • la lettre de pavillon,
  • la preuve d’assurance du bateau,
  • le certificat d’immatriculation,
  • un formulaire de déclaration d’assurance,
  • la liste des chefs de bord habilités à prendre le bateau,
  • le manuel avec toutes les informations sur le bateau,
  • les consignes de sécurité,
  • les différents topos sécurité,
  • la liste des chefs de bord catégorie C, avec numéros de téléphone,
  • la liste des numéros d’urgence pour la zone.

Avant de larguer les amarres et au retour du bateau, il exécutera toutes les actions énumérées sur le document plastifié qui reste sur la table à cartes à la fin d’un bord.

Article 24:

Le chef de bord maintient le bateau dans un état impeccable, tant sur le plan de la sécurité que sur celui de la propreté. Il veillera au remplacement des équipements perdus ou cassés durant la navigation.

Article 25:

Il encaissera les consommables à mettre dans le fond de caisse du GCBF et complètera le livre de bord en détaillant les rentrées et sorties d'argent et joindra les justificatifs de dépenses.

Article 26:

Il transmettra la mallette au chef de bord suivant ou au responsable du bateau ainsi que les bidons de diesel, éventuellement consommés, remplis.

Article 27:

En cas d'avarie grave ou d'accident nécessitant une déclaration auprès de notre compagnie d'assurance, il doit contacter au plus tôt un membre du Bureau Exécutif, par téléphone ou à défaut, par courriel ;

Article 28:

Dans les jours qui suivent la fin d’une activité embarquée, le chef de bord envoie un courriel à tous les chefs de bord, ainsi qu’au responsable des entretiens, au responsable du bateau, au trésorier et au responsable des embarquements, contenant les informations suivantes :

  • La liste des personnes ayant réellement navigué (et le nombre de jours) ;
  • Les remarques éventuelles concernant l'équipage ;
  • Le programme réalisé ;
  • Tout type d’incident éventuel ;
  • L'inventaire des avaries et réparations effectuées ou à faire.

Ce courriel est à envoyer aussi après les navigations spécifiques et en cas d’annulation d’un bord en vue de monitorer les heures moteur pour les entretiens,  permettre le remboursement des équipiers et de retracer la mallette du chef de bord.

5.4. Validité et obligations

Article 29 : Le chef de Bord s’engage à :

  • être en règle de cotisation le 15 février au plus tard ;
  • à fournir tous les deux ans, un certificat médical attestant l’absence de contre-indications médicales à la direction d’un voilier pouvant naviguer loin des côtes, avec des équipiers éventuellement inexpérimentés ; les chefs de bord déjà en fonction à la date de mise en application de ce règlement auront jusqu’au 1er janvier 2017 pour satisfaire cette exigence.
  • à proposer sa démission en tant que chef de bord lorsque sa santé ne le rend plus apte à exercer cette fonction ;
  • effectuer au moins 6 jours de navigation par an en tant que chef de bord sur les bateaux du GCBF.

Une dérogation à cette dernière règle peut être accordée par le Conseil d’Administration, pour une période déterminée.

Article 30:

Tout manquement aux devoirs et obligations ci-dessus, s’il se répète ou met en danger la sécurité des équipiers ou du bateau ou est susceptible de nuire à la réputation du GCBF, sera examiné par le Conseil des Chefs de bord, en l’absence du chef de bord concerné mais après qu’il ait été entendu par le Conseil des chefs de bord. Le Conseil proposera des mesures pour éviter que cela ne se reproduise, pouvant aller d’un simple avertissement à une proposition de destitution en tant que chef de Bord. Le Conseil d’Administration peut éventuellement prendre l’initiative de demander un tel examen au Conseil des Chefs de bord.  Dans tous les cas, la proposition du Conseil des Chefs de bord sera adressée au Conseil d’Administration, qui prendra la décision finale et n’est pas tenu de suivre la proposition.

6. A propos des seconds

Article 31:

Un second doit pouvoir assumer le rôle de chef de quart lors d’une navigation en quart. Il doit pouvoir prendre les commandes du bateau et le ramener au port en cas d’indisponibilité du chef de bord (accidenté, homme à la mer, malade).

Article 32:

Une place doit être réservée pour un second sur tous les bords hauturiers (à plus de 100 M des côtes) et/ou lorsqu’une navigation de plus de 18 h ou une navigation en quart ne permettant  pas un repos nocturne d’au moins 4 h au chef de bord, est envisagée. Si aucun second ne peut être identifié parmi l’équipage, une dérogation peut éventuellement être donnée par le Conseil d’Administration, prenant en compte le plan de navigation, l’expérience et la condition physique du chef de bord et les compétences de l’équipage.

Article 33:

Au moins une fois par an, le Conseil des Chefs de Bord met à jour une liste des membres susceptibles de jouer le rôle de second et la soumet à l’approbation du Conseil d’Administration. En font partie d’office, tous les chefs de bord agrées par le GCBF. Cette liste de seconds agréés reste interne au Conseil des Chefs de Bord et au Conseil d’Administration. Toutefois, au début du bord, le chef de Bord désignera à l’équipage celui d’entre eux qui devra le remplacer en cas d’empêchement de sa part.

 7. A propos du Conseil des Chefs de bord:

Article 34:

Le Conseil des Chefs de bord est composé de tous les chefs de bord reconnus par le GCBF. Ce conseil est un organe consultatif qui transmet un avis au Conseil d'Administration sur:

  • les propositions de nomination et de révocation des chefs de bord et des seconds; 
  • des points relatifs à la fonction de chef de bord (responsabilité, climat à bord, entretien ...); 
  • les améliorations qui permettent de naviguer dans des conditions de sécurité optimale ;
  • le programme de navigation ;
  • les locations; 
  • la flotte du groupe: aménagement, achat... 

Article 35:

Le Conseil des Chefs de bord se réunit au moins une fois par an. En dehors de cette réunion annuelle, il se réunit à la demande d'un chef de bord ou du Conseil d’Administration.

Article 36:

Les avis des chefs de bord sont transmis au Conseil d’Administration par le représentant des chefs de bord. Celui-ci rapportera au Conseil des Chefs de bord la suite réservée à leurs avis par le Conseil d’Administration.

Article 37:

Le Conseil d’Administration invite le représentant des chefs de bord à sa demande, chaque fois que celui-ci a un avis à communiquer, qui entre dans le cadre de la mission du Conseil des Chefs de bord.

8. A propos de la sécurité

Article 38:

Outre le respect de la règlementation maritime en vigueur, une liste de consignes permanentes de sécurité, qui s’adressent à toute personne participant à une activité embarquée du GCBF, sont proposées par le Conseil des Chefs de bord et approuvées par le Conseil d’Administration (voir Annexe 1). Ces consignes seront affichées de manière visible dans nos bateaux et feront partie du contenu de la mallette du chef de bord. Cette liste comportera les consignes dont le non-respect conduit aux accidents de navigation réputés comme étant les plus courants ou les plus graves et ne constitue en aucun cas une liste exhaustive.

Article 39:

En toute occasion, le chef de bord veillera attentivement à assurer la sécurité de l’équipage et du bateau. Il appliquera les consignes de sécurité et veillera à les faire appliquer par tous les membres d’équipage avec bon sens marin. Il portera un gilet auto-gonflable et en fera porter un à tous les membres d’équipage, sauf dérogation exceptionnelle, par temps très calme.

Article 40:

Au début de toute activité embarquée, il fera un « topo sécurité » dans lequel il informera tous les équipiers des consignes de sécurité les plus pertinentes pour la navigation envisagée. Les contenus minimum de topos sécurité adaptés à différentes situations se trouvent en annexe 2. Ils feront partie du contenu de la mallette du chef de bord. L’exécution de l’un d’entre eux sera notée dans le livre de bord. Lors du topo sécurité, le chef de bord s’assurera que les consignes de sécurité sont comprises. Il distribuera les gilets, vérifiera leur bon état et leur ajustement et expliquera leur fonctionnement et la manière de se déplacer le long de la ligne de vie.

Article 41:

Le chef de bord  veillera à exécuter ou à faire exécuter par un équipier, les consignes suivantes :

  • avant le départ, fermer toutes les vannes des circuits d’eau et de gaz, ainsi que les hublots. Fermer la vanne de gaz du carré avant d’aller dormir,
  • mettre l’équipement de récupération de l’homme à la mer (MOB) à poste et vérifier qu’il est en état de marche (perche IOR et/ou feu à retournement, bouée, …),
  • pendant la navigation, compléter régulièrement le livre de bord, notamment lors du passage de points particuliers (ex : bifurcation, cap, pont). Noter l’heure, l’évolution de la météo (pression, vent, vagues, visibilité, intempéries),  les modifications de voilure, les heures moteur (entretien), tout incident important, tout accident et en mer, les données nécessaires pour reconstituer l’estime en cas de panne GPS : coordonnées, cap compas, loch. Remplir toutes les cases pertinentes,
  • veiller 24h/24h sur les canaux VHF appropriés: le canal  de communication entre bateaux de la zone (voir carte ou panneaux à l’entrée de la zone) et/ou le canal 16,
  • en mer ou lorsque la visibilité est réduite, veiller sur l’AIS si le bateau en est équipé. 

Article 42:

Avant le départ, le chef de bord :

  • prendra connaissance des consignes de sécurité particulières pour le périmètre de navigation projeté et les communiquera à l’équipage si nécessaire,
  • il s’assurera qu’il dispose des cartes et documents nautiques nécessaires,
  • il consultera la météo en diversifiant ses sources et vérifiera à chaque occasion durant la navigation, si possible au moins une fois par 24h,
  • il veillera à disposer des informations sur les marées du bassin fréquenté,
  • à partir de 7 Bft annoncés, il ne sortira pas du port sans avoir pris l’avis d’un chef de bord référent (catégorie C) dont la liste, avec numéros de téléphone, fera partie du contenu de la mallette du chef de bord. L’obligation de demande d’avis est ramenée à 6 Bft pour les bateaux de moins de 10 m,
  • il ne larguera pas les amarres sans autorisation d’un membre du Conseil d’Administration si le pont est gelé ou si les eaux sont prises par la glace, si le bateau n’est pas équipé d’un radar, il est interdit de sortir du port en cas de visibilité inférieure à 0,5 mille (par exemple, si le Zeelandbrug n’est pas visible depuis Colijnplaats).

 

9. A propos des conditions d’embarquement:

Article 43:

Pour embarquer sur un bateau du GCBF ou loué par lui, il faut :  

  • être en règle de cotisation ou être invité ;
  • avoir payé le montant de sa participation aux frais d'embarquement ;
  • avoir averti le chef de bord d’un éventuel handicap ou suivi médical nécessaire ;
  • avoir averti le chef de bord en cas d’incapacité de nager 100 m ;
  • accepter les règles de sécurité et se conformer aux ordres du chef de bord;
  • ne pas avoir été suspendu par le Conseil d’Administration.

Une visite médicale annuelle, visant à vérifier l’absence de contre-indications médicales à la pratique de la navigation, est vivement recommandée.

Article 44:

Un membre junior doit présenter une autorisation parentale écrite pour embarquer. Un membre de moins de quatorze ans doit être accompagné de l'un de ses parents. Un membre junior, de moins d’ 1,45 m, doit être en possession d'une brassière personnelle avec harnais à sa taille. Pour l'embarquement d'un membre junior, l'accord du chef de bord est requis. La participation aux frais d'embarquement est la même pour un membre junior que pour un adulte.

Article 45:

Tout membre ou invité déclare avoir pris connaissance des risques inhérents à la pratique de la voile. Il lui est loisible de souscrire, à titre individuel, toute assurance qu'il juge utile compte tenu de sa situation personnelle.

 

Article 46:

Le GCBF n'organise aucune sortie avec participation aux frais d’embarquement, sur des bateaux privés.

10. A propos de la participation aux frais

Article 47:

Le paiement des cotisations ainsi que les participations aux frais des diverses activités se font en ligne, via le site internet du GCBF.

Toutes les opérations financières effectuées depuis ce site sont sécurisées. Nous nous assurons ainsi de la protection de vos transactions en vous garantissant que les renseignements bancaires, fournis lors du paiement d’une commande, ne seront pas transmis en clair pendant la transaction. Nous ne disposons pas de vos informations bancaires. La seule information qui nous parvient est : "oui, le paiement a été effectué avec succès" ou "non le paiement n'a pas été réalisé correctement (erreur due à une faute dans la saisie des informations, à un manque de fonds sur le compte lié à la carte, etc.)"

En outre, la sécurisation des données permet de verrouiller les informations des transactions entre le site et vous, transporte de manière cryptée et parfaitement sécurisée votre numéro de carte depuis votre navigateur vers le serveur de paiement; stocke et protège les informations relatives aux transactions et au paiement sur le serveur de paiement.

10.1. Commandes et réservations en ligne

Article 48:

Afin de valider la réservation d’une de nos activités sur le site internet le membre devra payer en une seule fois l’intégralité du montant affiché. Seul le paiement intégral de ce montant valide la réservation.

10.2. Annulation / Remboursement d’une réservation prépayée 

1. Sorties de deux jours et moins

Article 49:

La participation aux frais d’embarquement, lors d’une sortie de deux jours ou moins, est entièrement due à l’inscription. En cas de désistement plus de 15 jours avant le début de la navigation, la participation aux frais est remboursable à concurrence de 90%. En cas de désistement dans les 15 jours précédents le début de la navigation, la participation aux frais n’est pas remboursable sauf si un autre membre peut occuper la place laissée libre. Dans ce cas, la participation aux frais est remboursable à concurrence de 90%. La participation aux frais est remboursée en cas d'annulation par le GCBF.

2. Stages croisières

Article 50:

Une sortie de plus de deux jours est considérée comme un « stage croisière ». La participation aux frais d’embarquement est entièrement due à l’inscription si l’inscription a lieu moins de 3 mois avant le début du stage croisière et due à 50% si l’inscription a lieu plus de 3 mois avant le début du stage croisière, le solde devant être réglé 3 mois avant le début du stage croisière. En cas de désistement plus de 3 mois avant le début du stage croisière, la participation aux frais est remboursable à concurrence de 90%. En cas de désistement dans les 3 mois précédents le début du stage croisière, la participation aux frais n’est pas remboursable sauf si un autre membre peut occuper la place laissée libre. Dans ce cas, la participation aux frais est remboursable à concurrence de 90%. La participation aux frais est remboursée en cas d'annulation du stage par le GCBF.

3. Formations pratiques (manœuvres au moteur, homme à la mer, navigation en solitaire, moteur diesel marin, électricité marine, pratique moteur dans le cadre du brevet de conduite restreint/général, passage des épreuves pratiques des brevets....)

Article 51:

La participation aux frais des formations pratiques est entièrement due à l’inscription. En cas de désistement plus de 30 jours avant le début de la formation pratique, la participation aux frais est remboursable à concurrence de 90%. En cas de désistement dans les 30 jours précédents la formation pratique, la participation aux frais n’est pas remboursable sauf si un autre membre peut occuper la place laissée libre. Dans ce cas, la participation aux frais est remboursable à concurrence de 90%. Ces activités sont interdites aux membres juniors.

4. Sorties de deux jours et stages croisières sur des bateaux loués par le GCBF

Article 52 :

Pour des sorties sur des bateaux loués par le GCBF, quel que soit le nombre de jours, les conditions sont les mêmes que pour les stages croisières (point 2).

5. Bords en chaîne :

Article 53:

Les bords en chaîne sont des stages croisière qui s’enchaînent, le point de débarquement différant généralement du point de départ. Tous les bords doivent donc être assurés. Pour les bords en chaîne, un acompte de 20% du prix total de la croisière, non remboursable, est à payer en ligne lors de la réservation d’une place; le solde est à payer au plus tard 3 mois avant la date de départ et ne sera remboursé en cas d’annulation après cette date, que si un autre membre peut occuper la place.

En cas d’annulation d’un bord par le GCBF (avarie du bateau ou indisponibilité d’un chef de Bord) : remboursement intégral des frais d’inscription et des billets payés, à concurrence d’une somme à fixer avant l’ouverture des inscriptions, par le Conseil d’Administration. A défaut d’être précisée en temps utile, cette somme est fixée à 100 €.

En cas de départ volontaire d’un équipier en cours de navigation : aucun frais ni dédommagement ne sera remboursé.

En cas d’obligation de quitter le bord signifiée à un équipier par le chef de bord, aucun frais ne sera en principe remboursé, mais le point de vue de l’équipier peut être entendu par le Conseil d’Administration, qui pourra le cas échéant décider de rembourser tout ou partie des frais.

 

Article 54:

Les membres qui ont navigué 10 jours sur un bateau du GCBF, sur une période de 12 mois, ont droit à un jour gratuit. Pour en bénéficier, il faut remplir une carte pour chaque jour de navigation, la faire signer par le chef de bord et l’envoyer complétée au trésorier, éventuellement par courriel, accompagnée des coordonnées bancaires.

Article 55:

Le GCBF est une association à caractère exclusivement sportif. Il ne saurait en aucune manière être assimilé à un acteur commercial, et ce quelle que soit la forme que revêt son activité. En conséquence, les membres et les invités renoncent expressément à tout recours généralement quelconque envers l'association et les chefs de bord.

Article 56:

Aucun dédommagement des frais personnels (voyage, nourriture, frais d'hôtel...) encourus pour des journées non naviguées n'est dû par le GCBF. Une journée non naviguée sur décision du chef de bord, pour cause de mauvais temps ou d'avarie est remboursée au membre sauf s'il s'agit d'un « stage croisière », d’un « bord en chaîne » ou d'un bateau loué.

 

 

11. A propos de l’utilisation des bateaux du GCBF par les chefs de Bord

Article 57:

Un chef de bord peut réserver les bateaux du GCBF pour lesquels il est habilité. La réservation de ce bord qui devra se dérouler en semaine ou être d’une semaine minimum ne peut se faire au détriment des écolages et doit intervenir maximum un mois avant l’embarquement. L’équipage devra être composé :

  • des membres de la famille du chef de bord (si cotisation familiale),
  • de non membres.

La participation aux frais sera la même que pour les autres bords.

12. A propos de la caisse de bord

Article 58: Le paiement des denrées et des frais de port incombe à l'équipage. Les frais de consommation de gaz et de carburant sur un bateau, propriété du GCBF, sont sujets à forfait horaire et repris dans le livre de bord sous la rubrique  "Caisse de bord". Cette rubrique doit être tenue à jour. Dans le cas du carburant, il est hautement souhaitable de remplir le réservoir à la fin des activités pour minimiser l’apparition de condensation conduisant à des moisissures. Dans ce cas, le forfait carburant n’est pas dû, à condition de remplir les bidons éventuellement utilisés et de remplir la rubrique « Diesel » en conséquence.

13. A propos de l’entretien des bateaux

Article 59: Les bateaux du GCBF sont entretenus par une équipe d’entretien bénévole, qui assure la maintenance courante et les réparations qui s’imposent. Ils font éventuellement appel à d’autres membres pour les aider. Ces derniers travaillent alors sous leur direction.

Article 60: Aucune dépense significative ne peut être faite sans l’accord du responsable entretien. En outre, les grosses réparations demandant des sommes importantes doivent faire l'objet d'une autorisation du Conseil d'Administration ou au moins du Bureau Exécutif.

Article 61 : Les transformations et améliorations sont interdites sans l'autorisation du Conseil d'Administration.

Article 62 : Le remplacement des pertes (pare battage, gaffe, lattes, goupilles, vis etc…) doit être assumé par l'équipage. Le chef de bord effectuera les achats nécessaires et répartira le coût entre les membres de l'équipage. Les dépenses d'usure liées au fonctionnement des bateaux (ampoules, fusibles, etc… ) restent à charge du GCBF. L’équipage ou le chef de bord mettra tout en œuvre pour que le remplacement soit fait avant le prochain bord.

 

14. A propos des propriétaires de bateau

Article 63: Le GCBF comporte en son sein, comme tout club de voile, de nombreux propriétaires de bateaux. L’objectif du GCBF au-delà de l’écolage à la voile, est également d’offrir aux propriétaires de bateaux des activités et des services adaptés à leurs besoins et préoccupations.

 

Article 64: Les propriétaires nommeront en leur sein, pour deux ans, un représentant des propriétaires qui sera proposé au Conseil d’Administration. Celui-ci proposera au Conseil d’Administration des activités et des services orientés « propriétaires », comme par exemple :                              

  • d’établir et maintenir à jour un répertoire des adresses électroniques et des coordonnées des membres propriétaires d’un bateau,
  • de se rassembler pour des navigations en flottille hors bateaux du GCBF,
  • de s’entraider pour des travaux divers d’entretien ou d’installation d’équipement, pour convoyer leur bateau, …
  • de partager les informations utiles, de s’échanger du matériel ou des cartes, de procéder à des achats groupés, ….
  • d’assurer une formation continue.

 

Article 65: Afin d’assurer une bonne synergie entre les navigations proposées par le GCBF sur ses bateaux et les navigations des propriétaires sur leur propre bateau, il est nécessaire de respecter certaines règles :

  • il est d’abord rappelé que les navigations sur les bateaux du GBF sont une activité cruciale pour l’avenir du GCBF et son équilibre financier,
  • il est aussi entendu que chaque propriétaire est libre de choisir son équipage lors de ses navigations,
  • dans le respect de ce dernier principe, il est toutefois demandé aux propriétaires de ne pas embarquer de manière régulière ou systématique d’autres membres du GCBF non propriétaires, sauf relations familiales ou amicales établies, 
  • de s’abstenir de faire du recrutement pendant les activités du GCBF ou par tout moyen de communication (mailing, facebook, etc..) afin de se constituer un équipage.

En cas de doute sur l’interprétation de ce qui précède, il est demandé de contacter un membre du Conseil d’Administration pour solliciter un avis. 

15. A propos de la stimulation de l’équilibre au sein des instances

15.1. Au sein du Conseil d’Administration :

 

Article 66: Lorsque des membres du Conseil d’Administration arrivent au terme de leur mandat, le Conseil s’efforcera de motiver à se présenter des membres effectifs, dans le but d’atteindre l’équilibre suivant :

  • Au moins un des membres du Conseil d’Administration a moins de 45 ans – au moins un des membres du Conseil d’Administration a plus de 45 ans ;
  • Au moins deux des membres du Conseil d’Administration sont des femmes – au moins deux des membres du Conseil d’Administration sont des hommes ;
  • Au moins deux des membres du Conseil d’Administration ne sont pas des « chefs de Bord GCBF » - au moins deux des membres du Conseil d’Administration sont des « chefs de Bord GCBF ».

 

15.2. Au sein du Conseil des Chefs de bord :

 

Article 67: Le Conseil d’Administration invite le Conseil des Chefs de Bord de s’efforcer d’encourager des jeunes et des femmes, à se former pour devenir chefs de Bord. Bien entendu, les mêmes critères de qualité que pour les autres chefs de bord, seront exigés pour leur nomination.

 

16. A propos de la vie privée

Article 68: Le GCBF respecte la vie privée de ses utilisateurs et membres et se conforme strictement à la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par celle du 11 décembre 1998 relatives à la protection de la vie privée.

Le GCBF s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que le membre lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées qu'à des fins de transaction. En conséquence, le membre dispose légalement d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.

Article 69: Tout ce qui n'est pas repris explicitement dans le présent règlement est du ressort exclusif du Conseil d'Administration.

 

 

 

Annexe 1 : Consignes permanentes de sécurité

 


Annexe 2 : Transmission des consignes de sécurité aux équipiers

A2.1. Les consignes permanentes de sécurité (Annexe 1)

 

Celles-ci doivent être affichées dans tous les bateaux du GCBF ainsi que sur le site.

 

A2.2. Les topos sécurité avant le départ (obligatoires)

 

1)    Principe

 

Se concentrer sur les risques les plus probables, vu le périmètre de navigation envisagé et adapter les consignes à l’expérience de l’équipage afin de ne pas rendre ces topos trop longs et/ou incompréhensibles.

 

Compléter éventuellement les topos minimaux qui suivent par des topos ciblés, plus approfondis, en cours de navigation ou avant le départ, si jugé nécessaire.

 

2)    Avant un weekend d’écolage sans navigation de nuit

 

Objectif :

 

Ce sont des bords avec généralement plusieurs équipiers inexpérimentés. Dès lors, insister sur les consignes qui concernent la sécurité personnelle, en particulier, la prévention de l’homme à la mer (MOB), mais aussi, la prévention des incendies et des explosions, être capable d’apporter du matériel de sécurité à la demande, de lancer un appel de détresse avec son téléphone, à défaut d’être capable d’utiliser la VHF, l’attitude à avoir face au MOB pour l’équipier qui ne connait encore aucune manœuvre, encore moins de récupération.

 

 


Topo weekend

 

-Parcourir l’ensemble des consignes permanentes de sécurité qui sont affichées dans le bateau, en insistant sur la sécurité personnelle, l’homme à la mer (MOB) et la prévention contre l’incendie.

 

-Distribuer les gilets, les vérifier, les ajuster et expliquer les différentes manières de les déclencher. S’exercer à circuler attaché à la ligne de vie.

 

-Montrer le plan de localisation du matériel qui est affiché dans le bateau ; montrer et nommer les principaux éléments de sécurité.

 

-Appel de détresse : Expliquer le maniement de base de la VHF. Signaler que dans les eaux intérieures néerlandaises et le long des côtes, on peut appeler les secours par téléphone :

-          Kustwachtcentrum : 00 31(0)900 0111 (24 h/24 h)

-          Cross français : 196

-          Ou éventuellement : Appel d’urgence terrestre : 112

 

-Attitude à adopter en cas d’homme à la mer (MOB) :

1)    Alerter l’équipage.

2)    Pointer le MOB et ne pas le perdre de vue.

3)    Entamer une manœuvre de rapprochement pour récupérer le MOB.

 

C’est  le chef de bord qui prend la barre et dirige la manœuvre de récupération, ou son second, ou l’équipier le plus expérimenté si c’est le chef de bord qui est à l’eau. En principe on fera la méthode Quick-stop si on est la voile (voir note affichée dans l’espace des chefs de bord) ou en se servant du lifesling si on est au moteur.

 

Mettre ces points en pratique, si possible au moins une fois par weekend.

 


 

3)    Avant les navigations spécifiques

 

Objectif :

 

Ce sont des activités avec des équipiers expérimentés, qui se déroulent au port ou à ses abords immédiats (manœuvres de port au moteur, manœuvres « homme à la mer », navigation en solitaire, …). Le topo sécurité peut être fortement réduit et mettre l’accent sur les aspects de sécurité qui concernent le thème de la journée.

 

4)    Avant une croisière côtière (sans navigation de nuit)

 

Objectif :

 

Lors d’un bord plus long, c’est l’occasion de consacrer un peu plus de temps au topo sécurité. Ce sont en général des équipiers qui ont déjà une certaine expérience mais qui ne connaissent pas nécessairement le bateau. Il faut compléter le topo sécurité des weekends en apprenant à lancer un appel de détresse par différents moyens. Rappeler les procédures de récupération de l’homme à la mer (MOB), à exercer pendant les premières 48 h, et parler de la prévention et de la lutte contre l’incendie.

 


Topo croisière côtière

 

-Parcourir l’ensemble des consignes permanentes de sécurité qui sont affichées dans le bateau, sauf celles qui concernent la navigation de nuit. Désigner celui ou celle qui sera responsable durant toute la croisière de la fermeture des vannes (eau et gaz) et de celle des hublots.

 

-Distribuer les gilets, les vérifier, les ajuster et expliquer les différentes manières de les déclencher.

 

-Montrer le plan de localisation du matériel qui est affiché dans le bateau ; montrer et nommer les différents éléments de sécurité.

 

-Appel de détresse : expliquer comment lancer un appel de détresse sur la VHF. Se baser sur le manuel d’informations du bateau, disponible sur le site, dans l’espace réservé aux chefs de bord. Expliquer les autres moyens disponibles pour lancer un appel de détresse (téléphone, fusées, EPIRB, miroir de signalisation)

 

-Attitude à adopter en cas d’homme à la mer (MOB) :

1)    Alerter l’équipage.

2)    Pointer le MOB et ne pas le perdre de vue.

3)   Entamer une manœuvre de rapprochement pour récupérer le MOB.

Rappeler la ou les méthodes susceptibles d’être utilisées

 

C’est  le chef de bord qui prend la barre et dirige la manœuvre de récupération, ou son second, ou l’équipier le plus expérimenté si c’est le chef de bord qui est à l’eau. En principe on fera la méthode Quick-stop si on est la voile (voir note affichée dans l’espace des chefs de bord) ou en se servant du lifesling si on est au moteur.

 

-Prévention et lutte contre l’incendie :

Donner les consignes de prévention contre les quatre sources possibles d’incendie (moteur, électricité, cuisine et négligence). Expliquer comment combattre l’incendie dans ces différents cas et les précautions à prendre.

Expliquer l’utilisation de l’extincteur (lire le mode d’emploi).

Insister sur la gravité des incendies à bord et la nécessité d’agir très vite et de préparer l’évacuation en parallèle.

 


 

5)    Avant une navigation de nuit

 

Suivant que celle-ci se fasse durant un weekend d’écolage ou une croisière côtière, on aura fait avant le départ le topo sécurité correspondant.

Avant le départ de la navigation de nuit :

 

Topo nuit

 

-Parmi les consignes permanentes de sécurité qui sont affichées commenter celles qui concernent la navigation de nuit. Préparer et vérifier lampes étanches et projecteurs.

 

-Prévenir des dangers spécifiques de la navigation de nuit ; présenter les moyens de prévention disponibles sur le bateau (compas de relèvement, AIS, radar, …)

 

6)    Avant une navigation hauturière

 

Topo hauturier

 

-Faire avant le départ, le topo sécurité des croisières côtières (topo croisière) et avant la première étape avec quart de nuit, celui des navigations de nuit (topo nuit).

 

-Exercer aux manœuvres de l’Homme à la mer (MOB) avant les premiers quarts.

 

-Consigne supplémentaire pour ceux qui sont malades : de préférence, s’allonger dans une cabine avec un seau. Dans le cockpit, s’attacher pour vomir. Les autres équipiers devront veiller sur eux et les attacher le cas échéant.

 

-Préparer une éventuelle évacuation avec le radeau de survie (Bib):

  • ne pas oublier d’enlever le cadenas du Bib avant le départ !
  • expliquer l’utilisation de l’EPIRB  (voir manuel d’information du bateau).
  • préparer un jerrican d’eau douce de 10l au 2/3 plein, avec un bout pour le fixer au radeau
  • préparer un bidon étanche, établir la liste de ce qu’il faut emporter en cas d’évacuation et y placer ce qui peut y être déjà mis.
  • expliquer et mettre au point la procédure d’abandon.

 


Table des matières

 

1. A propos du respect des usages et de la législation…………………………………………1

2. A propos du Conseil d’ Administration………………………………..……………………1

3. A propos du Bureau Exécutif…………………………………………..……………………1

4. A propos des membres ………………………………...……………..………………..……2

5.  A propos des chefs de bord…...……………………………………..……………………...2

            5.1 Catégories de chefs de bord…...………………….…………..……………………2

            5.2 Agréation des chefs de bord…...………………….…………..……………………3

            5.3 Tâches des chefs de bord à chaque navigation………………………………...…...5

            5.4 Validité et obligations…………………...………………….…..……………..…...6

6. A propos des seconds…………………………………...……………..………………....…6

7. A propos du Conseil des Chefs de bord………………………………..………………....…7

8. A propos de la sécurité…………...……………..………………..……………………….....7

9. A propos des conditions d’embarquement…………...……………..………………..……...9

10. A propos de la participation aux frais…………...……………..……………….…..……...9

            10.1 Commande et réservation en ligne…………...……………..……………..….…10

            10.2 Annulation/Remboursement d’une réservation prépayée……..………………...10

11. A propos de l’utilisation des bateaux du GCBF par les chefs de bord……..………….…12

12. A propos de la caisse de bord……..………………..………………..……...…………....12

13. A propos de l’entretien des bateaux…………………………………..……...………..….12

14. A propos des propriétaires de bateau…………………………..……..……...…………...13

15. A propos de la stimulation de l’équilibre au sein des instances……………...…………...13

15.1. Au sein du Conseil d’Administration ……………………………...…………...13

15.2. Au sein du Conseil des Chefs de bord……………………………...…………...14

16. A propos de la vie privée……………………………………………………...………….14

A1. Annexe 1 : Consignes permanentes de sécurité……………………...……………….….15

A2. Annexe 2 : Transmission des consignes de sécurité aux équipiers……………...……….16

A2.1. Les consignes permanentes de sécurité……………...…………………………...…….16

A2.2. Les topos sécurité avant le départ (obligatoires) ……………...……………………….16